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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON LE MANAC'H
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L'ECUYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECUYER
MAISON LE MANAC'H S.A.

Numéro de dépôt :
95588302
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque L'ECUYER

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MAISON LE MANAC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON LE MANAC'H domicilié(e) Penn ar lan, 22340 TREFFIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 298 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque L'ECUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECUYER est expirée depuis le 15 septembre 2005.

MAISON LE MANAC'H a également déposé les autres marques suivantes : MONT SAUVEUR , A.D.E.L. , PERE ANDRE


MAISON LE MANAC'H S.A. - Penn ar lan, 22340 TREFFIN - France - SIREN 326298304


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398267 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 21 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234598 - Publication au BOPI 1997-03-21

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

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